I. ÉDITEUR
Le site www.maison-meline.com est édité par Mélissa ENCINAS, auto-entrepreneur immatriculé au Registre de la Chambre de Commerce et d'Industrie pour une activité de vente à distance sur catalogue spécialisé pour le compte de la marque MÉLINE.
SIRET : 91745589100015
Siège social : 33166 Saint-Médard-en-Jalles
Contact : hello@maison-meline.com
II. HÉBERGEMENT CONCEPTION & RÉALISATION
Directeur de la publication : Mélissa ENCINAS pour MÉLINE
Conception, création et développement : Mélissa ENCINAS pour MÉLINE
Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann - BP 80157 59053 Roubaix Cedex 1
CMS utilisé : Prestashop 1.7.8.7
III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site internet www.maison-meline.com, à savoir (liste non exhaustives) : textes, vidéos, photos, images, icons, illustrations, charte graphique, typographie, logo, marque, nom de domaine mais également tous les produits y étant vendus (vêtements, accessoires), ainsi que les packagings utilisés, sont la propriété exclusive de la société MÉLINE (Mélissa Encinas). Ils constituent des œuvres protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et représentation totale ou partielle, sur tous les supports quels qu'ils soient (éléments du site, éléments de la charte graphique, produits ou packaging, ...) est formellement interdit sans accord de l'éditeur. Toute reproduction et représentation totale ou partielle des éléments notés ci-dessus constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civil et pénale de son auteur.
De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou de deeplinking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale ou écrite délivrée par Méline.
La dénomination "MÉLINE" a fait l'objet d'un dépôt de marque. En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par Méline constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.
MÉLINE (Mélissa Encinas) est propriétaire exclusive du nom de domaine www.maison-meline.com
IV. RESPONSABILITÉ DE MÉLINE
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V. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR
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